Savoie 73 et Haute-Savoie 74 autocollant

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Savoie Conditions de vente
Conditions de vente plaque auto Savoie et Haute-Savoie

conditions de vente

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Conditions générales de vente

Le choix de l'emplacement ainsi que l''utilisation sur la voie publique de certains accessoires de tuning et d'autocollants sont sous votre seule responsabilité. Nous ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables en cas d'infraction à la Législation en vigueur.

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Savoie et Haute-Savoie  autocollant et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site http://www.auto-savoie.com/.

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site http://www.auto-savoie.com/ . Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Contrat

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.

2.2 Commande

Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles.

Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de vos articles.

Article 3 : Prix, disponibilité et livraison

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), les frais de port sont indiqués lors de la commande en France.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

(i) En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.

(ii) En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

 

Nous ne sommes pas responsable de la perte ou du retard de votre commande qui sera expédiée par la société LA POSTE.

Article 4 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 5 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement bancaire ou par chèque.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande est débité lors de la validation de l'achat sur le site web.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque devra être établi à l'ordre de B-ONLINE, et envoyé à l'adresse ci-dessous :

B-Online Savoie autocollant 
11 avenue du moulin 64140 Lons


Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Article 6 : Retours

Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour Nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.

En cas de livraison d'un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, nous nous engageons à vous le rembourser ainsi que les frais de transport.

Si Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à Votre commande, Vous devrez Nous retourner ce produit dans les 30 jours suivant la date à laquelle Nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. En cas de non-respect de Votre obligation de retour du produit endommagé ou non-conforme dans ledit délai de 30 jours, Nous Nous réservons le droit de débiter sur la carte bancaire que vous avez utilisé pour Votre commande un montant équivalent au prix (auquel la TVA est ajoutée) du produit endommagé ou non-conforme que Vous ne Nous avez pas retourné. Dans ce cas, une seconde vente sous condition suspensive sera considérée comme ayant été réalisée par Nous. Cette condition suspensive sera satisfaite si à l'expiration du délai de 30 jours suivant la date à laquelle Nous Vous avons adressé un produit de remplacement, le produit endommagé ou non-conforme ne Nous est pas retourné.

Article 7 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

Article 8 : Garanties et responsabilité

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.

Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de vol ou de faute lourde de Notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux, en cas d éviction et en cas de non conformité (y compris en raison de vices cachés).

Article 9 : Licence d'accès au Site

Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne Vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée.

Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l'encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 10 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant lapologie des crimes contre lhumanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre dexemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Si Vous Nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par Nous, Vous acceptez de Nous accorder, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe, le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous-licencier et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe et à nos sous-licenciés, le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande.

Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu : (i) le contenu est exact et véridique, (ii) l'utilisation du contenu ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de Nous indemniser en cas d'action d'un tiers contre Nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

Article 11 : Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

Le choix de l'emplacement ainsi que l''utilisation sur la voie publique de certains accessoires de tuning et d'autocollants sont sous votre seule responsabilité. Nous ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables en cas d'infraction à la Législation en vigueur.

Savoie et Haute-Savoie autocollant  marque déposées auprès de l'INPI en France et à l'International.

 

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21 requêtes achevées

  1. SELECT *
      FROM jos_session
      WHERE session_id = 'c5b2cda11db002a7f3662e222b8cbc34'
  2. DELETE
      FROM jos_session
      WHERE ( time < '1575979784' )
  3. SELECT *
      FROM jos_session
      WHERE session_id = 'c5b2cda11db002a7f3662e222b8cbc34'
  4. INSERT INTO `jos_session` ( `session_id`,`time`,`username`,`gid`,`guest`,`client_id` )
      VALUES ( 'c5b2cda11db002a7f3662e222b8cbc34','1575981584','','0','1','0' )
  5. SELECT *
      FROM jos_components
      WHERE parent = 0
  6. SELECT folder AS type, element AS name, params
      FROM jos_plugins
      WHERE published >= 1
      AND access <= 0
      ORDER BY ordering
  7. SELECT m.*, c.`option` AS component
      FROM jos_menu AS m
      LEFT JOIN jos_components AS c
      ON m.componentid = c.id
      WHERE m.published = 1
      ORDER BY m.sublevel, m.parent, m.ordering
  8. SELECT template
      FROM jos_templates_menu
      WHERE client_id = 0
      AND (menuid = 0 OR menuid = 58)
      ORDER BY menuid DESC
      LIMIT 0, 1
  9. SELECT a.*, u.name AS author, u.usertype, cc.title AS category, s.title AS section, CASE WHEN CHAR_LENGTH(a.alias) THEN CONCAT_WS(":", a.id, a.alias) ELSE a.id END AS slug, CASE WHEN CHAR_LENGTH(cc.alias) THEN CONCAT_WS(":", cc.id, cc.alias) ELSE cc.id END AS catslug, g.name AS groups, s.published AS sec_pub, cc.published AS cat_pub, s.access AS sec_access, cc.access AS cat_access 
      FROM jos_content AS a
      LEFT JOIN jos_categories AS cc
      ON cc.id = a.catid
      LEFT JOIN jos_sections AS s
      ON s.id = cc.section
      AND s.scope = "content"
      LEFT JOIN jos_users AS u
      ON u.id = a.created_by
      LEFT JOIN jos_groups AS g
      ON a.access = g.id
      WHERE a.id = 48
      AND (  ( a.created_by = 0 )    OR  ( a.state = 1
      AND ( a.publish_up = '0000-00-00 00:00:00' OR a.publish_up <= '2019-12-10 12:39:44' )
      AND ( a.publish_down = '0000-00-00 00:00:00' OR a.publish_down >= '2019-12-10 12:39:44' )   )    OR  ( a.state = -1 )  )
  10. UPDATE jos_content
      SET hits = ( hits + 1 )
      WHERE id='48'
  11. SELECT id, title, module, position, content, showtitle, control, params
      FROM jos_modules AS m
      LEFT JOIN jos_modules_menu AS mm
      ON mm.moduleid = m.id
      WHERE m.published = 1
      AND m.access <= 0
      AND m.client_id = 0
      AND ( mm.menuid = 58 OR mm.menuid = 0 )
      ORDER BY position, ordering
  12. SELECT parent, menutype, ordering
      FROM jos_menu
      WHERE id = 58
      LIMIT 1
  13. SELECT count(*)
      FROM jos_menu AS m

      WHERE menutype='mainmenu'
      AND published='1'
      AND access <= '0'
      AND parent=0
      AND ordering < 14
  14. SELECT group_id,group_name,group_level
      FROM `jos_vm_auth_group`
      ORDER BY group_level
  15. SELECT jos_vm_shopper_group.shopper_group_id, show_price_including_tax, `default`, shopper_group_discount
               
      FROM `jos_vm_shopper_group`
      WHERE jos_vm_shopper_group.vendor_id='1'
      AND `default`='1'
  16. SELECT `name`
      FROM `jos_core_acl_aro_groups`
      WHERE `id` =29
  17. SELECT vendor_id, vendor_min_pov,vendor_name,vendor_store_name,contact_email,vendor_full_image, vendor_freeshipping,
                                            vendor_address_1,vendor_address_2, vendor_url, vendor_city, vendor_state, vendor_country, country_2_code, country_3_code,
                                            vendor_zip, vendor_phone, vendor_store_desc, vendor_currency, vendor_currency_display_style,
                                            vendor_accepted_currencies, vendor_address_format, vendor_date_format, state_name
                                   
      FROM (`jos_vm_vendor` v, `jos_vm_country` c)
                                   
      LEFT JOIN jos_vm_state s
      ON (v.vendor_state=s.state_2_code
      AND s.country_id=c.country_id)
                                   
      WHERE `v`.`vendor_id`=1
                                   
      AND (`v`.`vendor_country`=`c`.`country_2_code` OR `v`.`vendor_country`=`c`.`country_3_code`);
  18. SELECT id
      FROM jos_menu
      WHERE link='index.php?option=com_virtuemart'
      AND params LIKE '%page=shop.cart%'
      AND published=1
  19. SELECT id
      FROM jos_menu
      WHERE link='index.php?option=com_virtuemart'
      AND published=1
  20. SELECT id
      FROM jos_menu
      WHERE link='index.php?option=com_virtuemart'
      AND params LIKE '%page=shop.cart%'
      AND published=1
  21. SELECT id
      FROM jos_menu
      WHERE link='index.php?option=com_virtuemart'
      AND params LIKE '%page=shop.registration%'
      AND published=1

4 requêtes legacy achevées

  1. SELECT `lft`, `rgt`
      FROM `jos_core_acl_aro_groups`
      WHERE `name`='Public Frontend'
  2. SELECT g1.id, g1.name, COUNT(g2.name) AS level

      FROM jos_core_acl_aro_groups AS g1

      INNER JOIN jos_core_acl_aro_groups AS g2
      ON g1.lft BETWEEN g2.lft
      AND g2.rgt

      WHERE g1.lft BETWEEN 3
      AND 12

      GROUP BY g1.name

      ORDER BY g1.lft
  3. SELECT `lft`, `rgt`
      FROM `jos_core_acl_aro_groups`
      WHERE `name`='Public Backend'
  4. SELECT g1.id, g1.name, COUNT(g2.name) AS level

      FROM jos_core_acl_aro_groups AS g1

      INNER JOIN jos_core_acl_aro_groups AS g2
      ON g1.lft BETWEEN g2.lft
      AND g2.rgt

      WHERE g1.lft BETWEEN 13
      AND 20

      GROUP BY g1.name

      ORDER BY g1.lft

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Diagnostique des textes non traduits

Aucun

Textes non traduits

Aucun